1.
GESTION COMMUNALE - Approbation du -procès-verbal de l avantdernière
séance du Conseil municipal du 27 iuin 2008
Il convient de procéder à l approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 27 juin 2008.
VOTE DE L OPPOSITION : CONTRE...
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1.
GESTION COMMUNALE - Approbation du -procès-verbal de l avantdernière
séance du Conseil municipal du 27 iuin 2008
Il convient de procéder à l approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 27 juin 2008.
VOTE DE L OPPOSITION : CONTRE
2.
GESTION COMMUNALE - Approbation du procès-verbal de la dernière
séance du Conseil municipal du 15 juillet 2008
Il convient de procéder à l approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 15 juillet 2008.
VOTE DE L OPPOSITION : CONTRE
3.
GESTION COMMUNALE - Modification de la composition de la Commission
pour l accessibilité aux personnes handicapées
Par délibération en date du 31 mai 2007, le Conseil municipal décidait de créer, en
application de la loi du 11 Février 2005, une commission communale d accessibilité
composée comme suit:
a) M.
le Maire en qualité de Président ou un élu suppléant,
b) Un représentant du CCAS de la commune autre que M.
le Maire,
c) Deux membres d association d aide aux Personnes Han
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